Santé Montréal

Mémoires

Mémoires

Mai 2019 —

La révision du rôle de la Régie du logement : levier d’action pour faire face aux enjeux de salubrité
Mémoire de la Direction de santé publique de Montréal

Février 2019 —

Projet de loi no. 2 - Loi resserrant l'encadrement du cannabis
Mémoire présenté dans le cadre des consultations particulières sur le projet de  loi resserrant l'encadrement du cannabis de la Commission de la santé et des services sociaux  
Mémoire des directrices et directeurs régionaux de santé publique du Québec

Janvier 2019 —

Projet Royalmount - Mémoire 
Présentation

Décembre 2018 —

Projet pilote sur le retrait du transit des véhicules particuliers sur la voie Camilien-Houde et le Chemin Remembrance
Mémoire de la Direction régionale de santé publique présenté à l’Office de consultation publique de Montréal

Janvier 2018 —

Mémoire du directeur régional de santé publique de Montréal
Projet de loi fédéral C-45

Décembre 2017 —

Mémoire des directeurs régionaux de santé publique du Québec
Projet de loi provincial no 157 sur l’encadrement du cannabis

Septembre 2017 —

Réponse des directeurs de santé publique de Laval, Montérégie et Montréal à la consultation régionale du gouvernement du Québec
Projet de loi provincial no 157 sur l’encadrement du cannabis

Février 2017 —

Mémoire de la Direction régionale de santé publique de Montréal dans le cadre de la consultation publique La sécurité routière : ça nous concerne tous!
Vers l'amélioration de la sécurité routière pour tous

Janvier 2017 —

Mémoire présenté dans le cadre de la consultation
Vers une politique de développement social
Une politique de développement social axée sur l'équité -
Vers une réduction des inégalités sociales de santé à Montréal

2016 —

Réponse du directeur de santé publique de Montréal à la consultation du Gouvernement du Canada
Vers la légalisation, la réglementatin et la restriction de l'accès à la marijuana